L’amiante a été massivement utilisé dans le bâtiment pendant plusieurs décennies pour ses propriétés isolantes, sa résistance mécanique et sa résistance au feu. Son utilisation est interdite en France depuis le 1er janvier 1997, mais de nombreux bâtiments construits avant cette période contiennent encore aujourd’hui des matériaux amiantés.
Toitures, conduits, dalles de sol, faux plafonds, enduits, calorifugeages… L’amiante peut se trouver à de nombreux endroits, parfois sans être visible à l’œil nu.
Avant de vendre ou de louer un logement ancien, il est donc essentiel de connaître les obligations applicables et surtout de comprendre pourquoi l’amiante représente un véritable enjeu sanitaire.
Pourquoi l’amiante est-il dangereux ?
Le danger principal provient de l’inhalation des fibres d’amiante.
Ces fibres sont extrêmement fines. Lorsqu’un matériau contenant de l’amiante est dégradé, cassé, percé, poncé ou découpé, certaines fibres peuvent être libérées dans l’air puis inhalées.
Une fois pénétrées profondément dans l’appareil respiratoire, elles sont difficiles à éliminer par l’organisme.
L’exposition à l’amiante peut notamment être associée à :
- l’asbestose, une fibrose pulmonaire ;
- des plaques pleurales ;
- des cancers broncho-pulmonaires ;
- le mésothéliome, notamment celui de la plèvre.
Ces pathologies ont la particularité de pouvoir apparaître plusieurs dizaines d’années après l’exposition.
L’amiante est ainsi reconnu comme cancérogène pour l’être humain.
Où peut-on trouver de l’amiante dans un logement ?
On pense souvent immédiatement aux anciennes plaques ondulées en fibrociment. Pourtant, l’amiante a été incorporé dans de très nombreux produits de construction.
Un diagnostiqueur peut notamment rencontrer des matériaux susceptibles d’en contenir au niveau :
- des couvertures et plaques en fibrociment ;
- des conduits et canalisations ;
- des dalles de sol ;
- de certains enduits ;
- des faux plafonds ;
- des calorifugeages ;
- des flocages ;
- de certains joints et éléments techniques.
La présence d’un matériau ancien ne permet cependant pas, à elle seule, d’affirmer qu’il contient de l’amiante. Selon les situations, une analyse en laboratoire peut être nécessaire pour déterminer sa composition.
Diagnostic amiante avant la vente d’un logement
Lors de la vente d’un bien concerné par la réglementation amiante, un état mentionnant la présence ou l’absence de matériaux ou produits contenant de l’amiante peut devoir être intégré au dossier de diagnostic technique remis à l’acquéreur.
Le repérage concerne les matériaux et produits prévus par la réglementation applicable au diagnostic avant-vente.
L’objectif est notamment d’informer l’acquéreur sur la présence éventuelle d’amiante et sur l’état de conservation des matériaux concernés.
Un résultat positif ne signifie d’ailleurs pas systématiquement que le matériau doit être retiré immédiatement : les préconisations dépendent notamment de sa nature et de son état de conservation.
Et pour la location ?
La réglementation applicable à l’amiante en location doit être distinguée de celle de la vente.
Dans certaines copropriétés, le Dossier Amiante Parties Privatives (DAPP) concerne les parties privatives des immeubles collectifs d’habitation concernés par la réglementation.
Il permet notamment d’identifier certains matériaux contenant de l’amiante et doit être tenu à disposition selon les modalités réglementaires.
Il ne faut donc pas présenter le « diagnostic amiante avant location » comme étant exactement le même document que l’état d’amiante réalisé dans le cadre d’une vente.
Dans tous les cas, le propriétaire doit également veiller à ce que les matériaux constituant le logement ne présentent pas de risque manifeste pour la santé ou la sécurité du locataire.
Le diagnostic avant-vente ne remplace pas un repérage avant travaux
C’est un point particulièrement important.
Un diagnostic amiante réalisé pour vendre un logement n’est pas nécessairement suffisant avant d’entreprendre des travaux.
Pourquoi ?
Parce qu’un projet de rénovation peut toucher des matériaux qui n’étaient pas concernés ou accessibles dans le cadre du diagnostic avant-vente.
Percer, poncer, casser ou déposer un matériau amianté peut libérer des fibres dans l’air.
Avant certains travaux dans un bâtiment ancien, un repérage amiante avant travaux (RAT) peut donc être nécessaire afin d’identifier les matériaux susceptibles d’être affectés par l’intervention.
C’est particulièrement important lors d’une rénovation : ce n’est pas nécessairement l’amiante simplement présent et conservé en bon état qui constitue la situation la plus exposante, mais notamment la possibilité de libérer des fibres lorsque certains matériaux sont dégradés ou travaillés.
Pourquoi faire appel à un diagnostiqueur certifié ?
Le repérage de l’amiante nécessite des connaissances spécifiques : reconnaissance des matériaux susceptibles d’en contenir, examen de leur état de conservation et, lorsque cela est nécessaire, prélèvements destinés à être analysés.
L’objectif n’est pas simplement de fournir un document supplémentaire avant une transaction.
Il s’agit avant tout d’identifier un risque invisible afin de protéger les occupants, les acquéreurs, les locataires et les professionnels susceptibles d’intervenir ultérieurement dans le bâtiment.
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Au-delà de la réalisation des diagnostics réglementaires, notre objectif est de vous expliquer clairement les résultats obtenus et les éventuelles précautions à prendre lorsqu’un matériau susceptible de contenir de l’amiante est identifié.
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